Frais de livraison
Livraison gratuite en France métropolitaine pour tous les produits notés "livraison offerte".
Pour les livraisons hors France métropolitaine et produits sans livraison offerte, un devis personnalisé des frais de livraison sera établi gratuitement.
Transporteur
Lors de la commande, le Client devra valider le mode de livraison proposé par Dercya et prendre connaissance des conditions générales du transporteur.
Le lieu de la livraison, la nature des produits commandés, le poids, la taille et le volume de la commande sont des critères qui influent sur le mode de livraison.
La commande est livrée en une seule fois. Dercya se réserve néanmoins la possibilité de fractionner la commande en plusieurs expéditions sans coût supplémentaire. Si le fractionnement est demandé par le Client, les frais de port de chaque expédition seront à la charge de ce dernier.
Délai d’expédition
Les délais pour préparer une commande puis établir la facture, avant expédition des produits en stock sont mentionnés sur le site. Ces délais sont purement indicatifs et s’entendent hors week-ends ou jours fériés.
Un message électronique sera automatiquement adressé au Client au moment de l’expédition des produits, à condition que l’adresse électronique figurant dans le formulaire d’inscription soit correcte.
Lieu de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors du processus de commande. Ce dernier s'engage donc à réceptionner les produits à l'adresse indiquée sur le bon de commande.
En cas de modification par le Client de l’adresse de livraison après avoir passé la commande, dans l’hypothèse où cette modification d’adresse engendre des frais pour Dercya, ces frais pourront être refacturés au Client.
Il appartient au Client de vérifier l'exactitude des informations saisies avant la validation de la commande (numéro de bâtiment, étage, nom, interphone, digicode).
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse électronique), Dercya ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité de livraison la commande.
Zones de livraison
Les produits proposés à la vente sont livrables en France métropolitaine.
Pour les livraisons hors France métropolitaine une tarification spécifique pourra être appliquée.
Pour tous les autres pays, un chiffrage spécifique sera fait.
Il est à noter que certains produits proposés sur le site ne sont pas autorisés à la vente dans certains pays.
Délais de livraison
Au cours du processus de commande, Dercya indique au Client les délais et les formules d'expédition possibles pour les produits achetés.
Les délais de livraison sont purement indicatifs.
En tout état de cause, si le Client est un consommateur, conformément aux dispositions de l’article L. 216-1 du Code de la consommation, la livraison du bien doit avoir lieu au plus tard trente (30) jours après la commande effectuée.
À défaut, le Client peut résoudre le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception après avoir enjoint Dercya de s’exécuter dans un délai raisonnable à compter de la réception de son courrier.
Si le Client est un professionnel, le dépassement de ces délais ne pourra donner lieu à aucune retenue, indemnité, dénonciation de la commande, résolution de la vente ou refus des marchandises.
Réception
Il appartient au Client de consulter les modalités de livraison en fonction du livreur. Suivant les livreurs, le Client recevra une notification par e-mail et/ou SMS lors de la prise en charge du / des colis. Il devra alors choisir une date de rendez-vous et un créneau horaire en réponse à cette notification.
En cas d’absence du Client, selon le livreur, le colis pourra être déposé dans un bureau de la Poste ou en point relais.
Le Client devra le retirer dans le délai imparti par le livreur, au risque que le livreur le retourne à Dercya passé un certain délai. Le Client assumera le prix de la nouvelle livraison en cas de non-retrait du colis et d’une réexpédition par Dercya.
Il est précisé qu’aucune livraison n’interviendra entre 22 heures et 8 heures.
Problèmes lors de la réception du colis par le Client : Dercya est responsable jusqu’à la livraison du produit au Client. Le risque est transféré au consommateur au moment où il prend physiquement possession des biens (lui-même ou un tiers désigné par lui), conformément à l'article L.216-4 du Code de la consommation.
Toutefois, en application de l'article L.216-5 du Code de la consommation si le consommateur confie la livraison à un transporteur de son choix, autre que celui proposé par le professionnel, le risque de perte ou d’endommagement est transféré au consommateur au moment où le professionnel vendeur remet les biens au transporteur.
Il appartient au Client de vérifier les expéditions à l’arrivée et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées, voire de refuser le colis, si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration si la livraison peut être vérifiée en présence du livreur.
En cas d'anomalie à la livraison, le Client peut :
- soit refuser la livraison ;
- soit formuler sur le bon de livraison des réserves écrites très précises détaillant les anomalies et/ou dégradations et/ou les produits manquants.
Le Client professionnel doit, dans un délai maximum de trois (3) jours, adresser une confirmation précise et motivée des réserves par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur (conformément à l’article L.133-3 du Code de Commerce).
La copie de cette notification doit être adressée à Dercya par lettre recommandée avec accusé de réception dans les mêmes délais. Le Client consommateur doit, après émission de ses réserves, informer par courrier électronique le service clients dans un délai maximum de trois (3) jours en précisant et motivant les réserves, afin de permettre à Dercya de prendre les mesures nécessaires pour un retour du produit dans ses entrepôts ou une nouvelle livraison.
À défaut, Dercya dégage toute responsabilité du fait d’un retard de prise en charge du produit ou dans l’organisation d’une nouvelle livraison. Après acceptation par Dercya, Dercya remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés affectés de défaut de conformité ou dont les vices apparents auront été dûment prouvés par le Client.
En cas d’impossibilité de remplacement, un avoir ou un remboursement sera proposé au Client. En cas de livraison partielle, si le Client décide d’annuler sa commande de produits indisponibles, le remboursement s’effectuera conformément aux dispositions des présentes conditions générales par le même mode de paiement.
Emballage
Les produits seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les produits pendant la livraison.
Les Clients s’engagent à respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des produits dans les conditions fixées en cas de retour des produits.
Retour
En cas de retour, le Client devra maintenir sur chaque colis un étiquetage clair pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l'expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison et de la nature de la marchandise.
Les mentions des étiquettes doivent correspondre à celles qui figurent sur le document de transport.